Gestion et tarification des accidents de travail et des maladies professionnelles

Objectifs

• Connaître les aspects juridiques et financiers des accidents de travail et des maladies professionnelles.
• Taux de fréquence, taux de gravité, indice de gravité, taux de cotisation, compte employeur.
• A.T. : analyse des faits, arbre des causes.
• Améliorations correctives.

Programme

 Cadre réglementaire

 Les coûts pour l’entreprise

 Les indicateurs

 Les modes de tarification

 Le compte de l’employeur

 Fixation et notification des taux de cotisation

 Les procédures de contestation

 Les moyens d’incitation financière à la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles

 L’arbre des causes, diagramme cause-effets