L'encadrement et la prévention dans l'entreprise

Objectifs

• Connaître les principaux textes législatifs et réglementaires qui régissent la prévention des accidents et des maladies professionnelles dans l’entreprise.
• Appréhender les principaux risques de l’entreprise, les évaluer, les analyser pour mieux agir.
• Faire de la prévention des risques professionnels un acte de management

Programme

Les notions de législation et de règlementation en matière de sécurité et de conditions de travail

• Les enjeux de la prévention
• La hiérarchie des textes, principales lois et décrets, organisation judiciaire
• Les principes généraux de prévention
• Les obligations de l’employeur et du salarié
• L’information et la formation des salariés
• Les notions de responsabilités civiles et pénale

Droit d’alerte et de retrait

• La notion de danger grave et imminent
• Le droit d’alerte et de retrait

Les accidents du travail et des maladies professionnelles

L’aspect humain, économique des accidents du travail

• L’aspect humain : bilan, fréquence et gravité des accidents
• L’aspect économique : coût des accidents, tarification des entreprises, incidences des coûts directs et indirects

Les acteurs de la prévention

• La direction de l’entreprise, le préventeur, le CSSCT, le service santé au travail, l’inspection du travail et la CRAM
• Le service prévention-sécurité

Les entreprises extérieures

• Le champ d’application
• Les obligations et le rôle de l’encadrement

L’obligation d’évaluation des risques pour la sécurité et la santé des salariés